Aller au contenu principal
Aller au pied de page
VIE MUNICIPALE
Urbanisme
Les Comptes-rendus des conseils
Le conseil municipal
Le Bulletin Municipal
Avis clients
Signaler une incivilité
Offres d'emploi
Test
Test 7
Test 7
DÉCOUVRIR
Histoire et Patrimoine
Associations
Animations et festivités
Nos randonnées
Cantine
Galerie photos
Atelier exemple
MIEUX NOUS CONNAITRE
Mieux nous connaitre
Goussonville
Boite à idées
VIE PRATIQUE
Démarches en ligne
Enfance et jeunesse
Location de la salle des fêtes
Commerces et artisans
Sondage
Nouveaux arrivants
Réservation en ligne
CONTACT
Menu
VIE MUNICIPALE
Urbanisme
Les Comptes-rendus des conseils
Le conseil municipal
Le Bulletin Municipal
Avis clients
Signaler une incivilité
Offres d'emploi
Test
Test 7
Test 7
DÉCOUVRIR
Histoire et Patrimoine
Associations
Animations et festivités
Nos randonnées
Cantine
Galerie photos
Atelier exemple
MIEUX NOUS CONNAITRE
Mieux nous connaitre
Goussonville
Boite à idées
VIE PRATIQUE
Démarches en ligne
Enfance et jeunesse
Location de la salle des fêtes
Commerces et artisans
Sondage
Nouveaux arrivants
Réservation en ligne
CONTACT
Professionnels
Environnement
Bâtiment - Énergie
Bâtiment - Énergie
Aménagements obligatoires
Obligation de production d'énergies renouvelables ou de végétalisation de toitures
Obligation d'isolation de bâtiments lors de ravalements ou réfections de toiture
Ombrage des parcs de stationnement existants de plus de 1 500 m²
Ombrage et gestion des eaux pluviales des parcs de stationnement construits ou rénovés
Obligation d'installation d'infrastructures de stationnement des vélos
Infrastructures obligatoires de recharge des véhicules électriques
Gestion de la consommation d'énergie
Réduction de la consommation d'énergie dans les bâtiments à usage tertiaire
Systèmes de gestion technique du bâtiment (GTB)
Limites de température intérieure des bâtiments (chauffage, climatisation)
Tarifs réglementés de vente de l'électricité (TRVE)
Énergies renouvelables
Installation d'une éolienne domestique ou agricole
Installation de panneaux photovoltaïques pour une entreprise
Fiscalité
Taux de TVA pour les travaux de rénovation d'un logement
Crédit d'impôt - Entreprise réalisant des travaux de rénovation énergétique
Artisans du bâtiment
Obtenir le label RGE (« Reconnu Garant de l'Environnement »)
Foncier
Obligation réelle environnementale (ORE)
Questions / Réponses
Le diagnostic de performance énergétique (DPE) est-il obligatoire pour un établissement recevant du public (ERP) ?
Faut-il une autorisation d'urbanisme pour poser des ombrières photovoltaïques ou des panneaux solaires au sol ?
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15
-
Site administrable CMS propulsé par WebSee
-
Conditions Générales d'Utilisation
